Absorption |
---|
Aussi connue sous les termes de "principe d'absorption" ou de "disposition relative aux matières intermédiaires".
Dès qu'une partie ou une matière intermédiaire obtient le statut originaire au titre d'un ALE, elle est considérée comme étant originaire à 100% quand elle est utilisée pour une opération de transformation ultérieure même si les intrants utilisés pour la production de cette partie ou matière intermédiaire n'étaient pas originaires. Une fois le statut originaire obtenu, les intrants non originaires sont entièrement absorbés et ne sont pas pris en compte. En d'autres termes, la valeur des matières non originaires utilisées dans la production du produit sera ignorée dès que le produit en question obtient le statut originaire.
Exemple:
La pièce A est faite de matières non originaires. La règle d'origine pour cette pièce exige un changement de classification tarifaire (critère du CCT). La règle est respectée et la pièce A est considérée comme originaire. Elle est ensuite utilisée pour fabriquer le produit final B qui sera exporté vers un partenaire de l'ALE. La règle d'origine pour le produit final B impose que les matières non originaires n'excèdent pas 40% de la valeur du produit (règle de la valeur ajoutée). Aux fins du calcul de la teneur en valeur régionale, la pièce A est traitée comme 100% originaire sur la base du principe d'absorption, puisque toutes les matières non originaires utilisées pour la produire ont été absorbées dès que la pièce A a obtenu le statut originaire.
De plus amples renseignements sont disponibles sur le site Web de l'OMD.
More Glossary |
---|