Le Facilitateur des règles d'origine offre un accès convivial à la base de données de l'ITC sur les règles d'origine et les dispositions relatives à l'origine dans les accords commerciaux. Associé aux bases de données sur les droits de douane et le commerce qui sont maintenues sans interruption par l'ITC sur Market Access Map depuis 2006, il constitue un outil unique d'information sur les marchés qui donne aux entreprises la capacité de tirer avantage des accords commerciaux à l'échelle mondiale. La base de données sur les règles d'origine contient pour l'heure plus de 350 accords commerciaux appliqués par plus de 190 pays. La base de données de l'ITC sur les règles d'origine ne cesse de croître, l'objectif ultime étant de rassembler la totalité des accords de libre‑échange et des régimes préférentiels qui sont actuellement en vigueur dans le monde (soit plus de 450 accords et régimes).
Le Facilitateur des règles d'origine vise à aider les PME à accroître leurs échanges en tirant avantage des possibilités offertes par le commerce mondial sous la forme de taux de droits moindres dans le cadre d'accords commerciaux. Cet outil peut aussi servir aux décideurs, aux négociateurs commerciaux, aux économistes et à tout autre utilisateur.
Grâce à une simple fonction de recherche, l'utilisateur peut trouver ou saisir le code d'un produit, le nom d'un ou de plusieurs pays d'exportation et celui du pays de destination et ainsi obtenir immédiatement des renseignements essentiels sur les accords commerciaux, les avantages tarifaires et les règles d'origine par produit qui sont disponibles, ainsi que sur les autres conditions applicables et documents requis.
Parce qu'il a été créé à l'intention des PME, le Facilitateur des règles d'origine est intuitif à l'usage et adapté aux entreprises. Chaque disposition relative à l'origine est liée à un glossaire contextuel qui permet à l'utilisateur de comprendre l'objectif de la disposition et d'obtenir des exemples pratiques de son application. Un certain nombre de documents d'appui complémentaires sont également disponibles.
La possibilité de comparer les dispositions relatives à l'origine affichées d'une manière standardisée permet aux PME d'effectuer des études de marché détaillées sans avoir besoin de parcourir et de lire des centaines de pages de textes juridiques complexes pour trouver les règles applicables.
L'outil est constamment amélioré et les données qu'il contient sont sans cesse contrôlées et actualisées.
L'ITC tire tous les renseignements sur les règles d'origine directement des textes des accords commerciaux. Chaque critère de l'origine par produit est ensuite codé dans un système de classement universel fondé sur la littérature existante et la pratique commune. Les renseignements sur les tarifs douaniers et les accords commerciaux proviennent du site Market Access Map (www.macmap.org), qui est maintenu et actualisé sans interruption par l'ITC depuis 2006.
Le Facilitateur des règles d'origine est la première plate‑forme en ligne de ressources détaillées sur les règles d'origine. Notre objectif est de toujours améliorer les fonctionnalités de l'outil et d'élargir sa portée.
Nous étudions avec grand intérêt les observations et suggestions des utilisateurs. Merci d'envoyer vos questions et observations à l'adresse suivante: marketanalysis@intracen.org.
Le Facilitateur des règles d'origine a été officiellement lancé le 28 juin 2018. Communiqués de presse publiés à cette occasion: Centre du commerce international, Organisation mondiale des douanes. Découvrez ce qu'est le Facilitateur des règles d'origine et en quoi cet outil peut vous aider dans vos activités quotidiennes en lisant cet article du magazine de l'OMD. Vous n'avez jamais entendu parler des règles d'origine? Alors regardez cette courte vidéo et actualisez vos connaissances!
Des organisations examinent la situation actuelle en termes de transparence des règles d'origine non préférentielles (16 octobre 2018)