Accessoires, pièces de rechange et outils |
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Cette disposition précise le processus de détermination de l'origine des accessoires, pièces de rechange ou outils livrés avec le produit.
Elle porte habituellement sur les accessoires, pièces de rechange et outils qui font partie des accessoires standard du produit et ne sont pas facturés séparément. Il est fréquent que l'origine des accessoires, pièces de rechange et outils soit ignorée aux fins de la détermination de l'origine du produit sur la base du critère du CCT. Toutefois, aux fins du calcul de la valeur ajoutée du produit fini, l'origine des accessoires, pièces de rechange et outils est souvent ajoutée aux calculs en fonction des dispositions spécifiques prévues par l'ALE. Mais ces dispositions changent d'un accord à un autre.
En l'absence de disposition spécifique, les règles générales pour l'interprétation (RGI) et les règles d'origine par produit devraient être appliquées. Selon les GRI, les accessoires, pièces de rechange et outils peuvent être classés sous le même code SH que le produit.
Exemple:
Un meuble est importé à l'état désassemblé. Il est expédié avec les outils nécessaires pour son assemblage et avec des pièces de rechange. La règle de l'origine pour le produit est fondée sur le calcul de la valeur ajoutée. La valeur des outils et des pièces de rechange doit être incluse dans les calculs aux fins de la détermination de l'origine en plus de la valeur du produit lui‑même.
De plus amples renseignements sont disponibles sur le site Web de l'OMD.
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