Calcul de la valeur ajoutée |
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Disposition également nommée "teneur en valeur régionale", "règle de la valeur ajoutée" et "règle ad valorem".
Le calcul de la valeur ajoutée est l'un des deux principaux types de transformation substantielle (l'autre étant le changement de classification tarifaire (CCT)).
Il fait référence à la valeur ajoutée sur le territoire des pays parties à l'ALE exprimée en pourcentage de la valeur prédéfinie du produit final (voir ci‑dessous). Elle peut être exprimée de deux façons différentes:
• une teneur maximale admissible pour les intrants non originaires, qui porte aussi le nom de "méthode déductive";
• une exigence minimale en matière de teneur en éléments locaux (par exemple une teneur en valeur régionale), qui porte aussi le nom de "méthode cumulative".
Les divers coûts qui doivent être inclus/exclus du calcul soit du côté originaire soit du côté non originaire sont souvent énumérés dans le texte de l'accord. Les méthodes de calcul pour les deux types de règle de la valeur ajoutée ci‑dessus peuvent différer d'un ALE à un autre. Par ailleurs, dans le cadre de certains ALE, les deux types de méthodes sont admises. En conséquence, il est possible de voir deux seuils ou plus de valeur ajoutée pour le même produit en fonction de la méthode de calcul utilisée.
Les accords divergent également dans la manière d'établir la valeur totale du produit final. Celle‑ci peut être fondée sur la valeur transactionnelle, le prix départ usine, la méthode du coût net, la valeur franco à bord (f.a.b.) (terminologie Incoterm) ou toute autre méthode. Une explication indiquant quelle méthode est à utiliser et quels principes doivent être suivis figure généralement dans le texte de l'accord (par exemple les frais de transport et d'assurance sont‑ils à inclure?).
Si la manière de calculer la valeur ajoutée n'est pas expliquée clairement dans l'accord, il faut suivre la législation douanière locale, les principes généraux d'évaluation énoncés dans l'Accord sur l'évaluation en douane, ainsi que les pratiques comptables générales.
La règle de la valeur ajoutée peut être utilisée comme règle d'origine à elle seule ou conjointement avec le critère du CCT. Certains accords incluent aussi une prescription générale qui prévoit un certain seuil de valeur ajoutée pour toutes les marchandises.
Exemple:
La règle d'origine exige une teneur en valeur régionale d'au moins 60% du prix départ usine du produit. Les intrants et pièces originaires représentent seulement 25% du prix départ usine total. Cependant, la main‑d'œuvre et les frais généraux constituent 40% de la valeur. Étant donné que la valeur combinée excède 60%, le produit est considéré comme originaire.
De plus amples renseignements sont disponibles sur le site Web de l'OMD.
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