Matières indirectes |
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Elles sont également appelées éléments neutres.
La disposition spécifie que l'origine de certaines matières (dites indirectes ou neutres) utilisées dans le processus de production ne devrait pas être prise en compte lors de la détermination de l'origine du produit final. Certains accords disposent que toutes les matières indirectes seront considérées comme originaires.
Ces matières ne constituent pas des pièces ou intrants directs (c'est‑à‑dire qu'elles ne sont pas incorporées physiquement dans le produit final), mais elles sont utilisées dans le processus de production ou pour soutenir le fonctionnement des installations dans lesquelles a lieu le processus de production.
Bien que les matières indirectes soient décrites en détail dans chaque accord, les éléments communs sont, entre autres: les carburants et l'énergie utilisés dans le processus de production, les outils et équipements utilisés dans les lieux de production.
Exemple:
Une pièce est fabriquée dans une usine du pays A. Elle est exportée vers le pays B dans le cadre de l'ALE A‑B. La règle d'origine pour cette pièce exige que les matières non originaires n'excèdent pas 40% de la valeur finale de la pièce. Les machines utilisées pour fabriquer la pièce, les pièces de rechange utilisées pour la maintenance de ces machines et le carburant utilisé pour faire fonctionner ces machines sont tous originaires du pays C, un pays tiers. De même, l'équipement de sécurité et les vêtements de protection utilisés par les ouvriers de l'usine proviennent de pays non parties à l'ALE. Lors du calcul de la valeur ajoutée aux fins de la détermination de l'origine, les machines, pièces de rechange utilisées pour leur maintenance, le carburant, l'équipement de sécurité et les vêtements de protection non originaires sont écartés ou considérés comme originaires (selon l'accord).
De plus amples renseignements sont disponibles sur le site Web de l'OMD.
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